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Marques déposées par PERETTO Jean Claude
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Terre de Grenades
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre de Grenades
PERETTO Jean Claude
PERETTO Marie José

Numéro de dépôt :
3459333
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
Terre de Grenades de PERETTO Jean Claude

Présentation de la marque Terre de Grenades

Déposée le 26 octobre 2006 par PERETTO Jean Claude et PERETTO Marie José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Grenades »

Les déposants sont PERETTO Jean Claude - France et PERETTO Marie José domicilié(e) Chemin St Sylvestres,30390 DOMAZAN - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERETTO Jean Claude domicilié(e) Chemin Saint Sylvestre,30390 DOMAZAN - 30390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Grenades est expirée depuis le 26 octobre 2016.

PERETTO Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : GRENAT DOUX , GRENADE DE FRANCE , Grenade de mon Coeur , Amour de Grenade , LA GRENADERAIE , “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France


PERETTO Jean Claude - France

PERETTO Marie José - Chemin St Sylvestres,30390 DOMAZAN - 30390 - France


PERETTO Jean Claude - Chemin Saint Sylvestre,30390 DOMAZAN - 30390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Fruits conservés, gelées, confitures produits laitiers (yaourt…) boissons lactées à base de grenade bio et non bio.

Patisserie, confiserie, sorbet glace comestible, miel, sirop à base de fleurs de grenadiers et de grenades bio et non bio.

Fruits frais : grenades.

Boissons jus de fruits, eaux … sodas, limonades à base de fruits, d'extrait de grenades bio et non bio.

Services d'agriculture, jardinage.